"Il n'y a pas d'empreintes trop petites pour laisser une marque sur ce monde" Auteur inconnu
"Tu n'es pas là où tu étais, mais tu es partout là où je suis" Victor Hugo

Mentions légales & CGU

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.

  En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.  

Mentions Légales

Propriétaire & responsable de publication

Nos Tout Petits de Nice

Adresse: 28 boulevard du 8 mai – 06550 la Roquette sur Siagne.
SIRET = 79904463100015
Mobile: 06 28 34 78 14
Email: contact@nostoutpetitsdenice.org

Conditions Générales d'Utilisation

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Nos Tout Petits de Nice ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Nos Tout Petits de Nice.

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association Nos Tout Petits de Nice. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
 
En effectuant un don sur ce site, vos nom et coordonnées seront conservés notamment afin d’éditer votre reçu fiscal. 
De même, si vous êtes abonné(e) à une de nos listes de diffusion, vos coordonnées seront conservées à l’usage exclusif de notre association. Les données personnelles ne seront ni cédées, ni louées, ni échangées.
 
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
En application de la loi RGPD, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : nostoutpetitsdenice@gmail.com 
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Isabelle Debrailly à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Nos Tout Petits de Nice. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Isabelle Debrailly est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier est interdite, l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Nos Tout Petits de Nice .

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : nostoutpetitsdenice@gmail.com

Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies. voir la charte de confidentialité des données

Le site internet de Nos Tout Petits de Nice peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Nos Tout Petits de Nice ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Nos Tout Petits de Nice ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. L’association ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de Nos Tout Petits de Nice ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Nos Tout Petits de Nice. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Nos Tout Petits de Nice, il lui appartiendra d’adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Nos Tout Petits de Nice se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://nostoutpetitsdenice.org, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Nos Tout Petits de Nice.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@nostoutpetitsdenice.org.

Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Nos Tout Petits de Nice reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

L’équipe de l’association Nos Tout Petits de Nice est à votre disposition, vous pouvez nous contacter via email ou téléphone indiqués plus haut.