Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

PROPRIETAIRE DU SITE ET RESPONSABLE DE PUBLICATION

Nos Tout Petits de Nice

Adresse: 28 boulevard du 8 mai – 06550 la Roquette sur Siagne

SIRET = 79904463100015

Mobile: 06 28 34 78 14

Email: nostoutpetitsdenice@gmail.com

EDITEUR DU SITE

Isabelle Debrailly

Adresse: Sophia Antipolis – France

SIRET = en court

Mobile: 06 76 78 32 67

Email: isabelle.debrailly@gmail.com

HEBERGEUR

Amen

Adresse:

Site internet:

Contact:

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de .

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société . La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

TRAITEMENT DES DONNÉES NOMINATIVES

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : nostoutpetitsdenice@gmail.com Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
En effectuant un don sur ce site, vos nom et coordonnées seront conservés notamment afin d’éditer votre reçu fiscal. 
De même, si vous êtes abonné(e) à une de nos listes de diffusion, vos coordonnées seront conservées à l’usage exclusif de notre association. Elle ne seront ni cédées, ni louées, ni échangées.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Isabelle Debrailly à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Nos Tout Petits de Nice. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Isabelle Debrailly est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier est interdite, l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Nos Tout Petits de Nice .

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : nostoutpetitsdenice@gmail.com

Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :